Main menu

Pages

Recherchez un cours

Mentions légales - Terms of use

Bienvenue sur le site 4geniecivil.com
Le présent site est édité par le propriétaire du domaine 4geniecivil.com
Nous contacter :
- par courriel sur : jadidd@gmail.com
- Sur notre page facebook : https://facebook.com/4geniecivil4
- Sur notre page pinterest : https://www.pinterest.com/4geniecivilcom
Accès au site
L'accès à ce site implique l'acceptation automatique et sans restriction des présentes conditions générales d'utilisation. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s'y reporter régulièrement.

Les présentes conditions constituent la totalité des accords entre nous et l'utilisateur. Toute modification ou contenu supplémentaire qui sera intégré sur ce site sera soumis aux présentes conditions. Certains services, rubriques font l'objet de conditions additionnelles spécifiques.

L'accès au contenu de ce site est gratuit. Nous nous réservons le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie de ce site et ce sans informer l'utilisateur au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par 4geniecivil.com.

Conditions d'accès au site web 
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Limitation de responsabilité 
Les documents, informations et services diffusés sur ce site sont fournis en l’état sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. 4geniecivil.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

4geniecivil.com ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
En aucun cas 4geniecivil.com, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

Le site 4geniecivil.com peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. 4geniecivil.com n'assume aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, 4geniecivil.com ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. 4geniecivil.com décline toute responsabilité concernant les informations, les matériels, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site4geniecivil.com

Informations sur les produits et services 
Les informations de ce site web peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. 4geniecivil.com peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou services décrits sur le site.

LES MODÈLES DES COURRIERS ET LETTRES N’ONT PAS DE CARACTÈRE RÉGLEMENTAIRE, IL SONT PUREMENT INFORMATIFS. LES FORMULES PROPOSÉES DOIVENT ETRE ADAPTÉES AU CAS D’ESPECE.

Toute information publiée sur le site 4geniecivil.com peut contenir des références directes ou indirectes à des produits et services qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre pays.

Protection des données à caractère personnel 

Collecte de données à caractère personnel :

Une simple consultation du site 4geniecivil.com n’entraine pas d’enregistrement de données à caractère personnel.

En revanche, en cas de demande d’informations ou de documentation, l’Editeur pourra être amené à collecter auprès de chaque utilisateur un certain nombre de données à caractère personnel.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestions administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à l'exploitant du site web par e-mail ou par courrier à l'adresse suivante : jadidd@gmail.com

L’utilisateur est informé que lors de sa visite sur le site cncpi.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation, ce cookie servant seulement à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’internaute sur le site et donc à améliorer la qualité du site.


Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle 
Certains éléments de création contenus dans le présent site (marques verbales et/ou graphiques appartenant à 4geniecivil.com, certains icônes, certains fichiers disponibles en téléchargement, etc.) sont la propriété de la 4geniecivil.com.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, copyright, marque, dessin ou modèle, et brevet.
La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits privatifs énumérés ci-dessus, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit et préalable du propriétaire.
Liens Hypertextes / Responsabilité de l’utilisateur 
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web. Ils doivent adresser leur demande à l’adresse suivante : jadidd@gmail.com
Il est interdit d’utiliser le site ou les services de communication y afférents pour transmettre des chaîne de lettres, des junk mails, spam ou tout message répétitif ou non sollicité (commercial ou autre), pour recueillir ou collecter de quelque façon que ce soit, de créer ou d’exploiter de fausses identités, de falsifier une adresse email ou un en-tête ou d’essayer d’induire en erreur des tiers de quelque façon que ce soit quant à l’identité de l’expéditeur ou à l’origine du message, de transmettre tout contenu inapproprié ci-dessous visé, de transmettre tout élément contenant des virus ou tout élément dommageable ou nuisible au site ou aux tiers ou encore en contravention de la loi, d’essayer d’accéder de manière non autorisée aux services offerts, à d’autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés au service du site, par l’usage de différents mots de passe ou par tout autre moyen, ou d’interférer avec l’utilisation et la jouissance du service par tout autre utilisateur ou avec l’utilisation et la jouissance de services similaires par le biais d’une autre entité.

Le contenu inapproprié comprend tous langages, commentaires, remarques et images considérés par l’éditeur comme étant obscène, trompeur, illicite, raciste, diffamatoire ou constitutif de harcèlement, violant les droits des tiers ou restreignant et/ou empêchant l’utilisation par d’autres utilisateurs des forums ou des salons de discussions accessible via le site.

Les documents fournies

Toutes les documents ont été rédigés dans un but informatif et pédagogique, il ne peut engager la responsabilité de son rédacteur. Ce contrat constitue une base de négociation « à minima », entre les intervenants au contrat (client et entreprise). Il reste adaptable à différents types d’opération. Mais cette adaptation ne doit pas se traduire par l’insertion de clauses abusives. Au moindre doute, Il est alors vivement conseillé aux lecteurs de faire appel à un professionnel pour rédiger un document parfaitement adapté à son opération de construction. Des contrats types sont édités et diffusés par les organisations professionnelles du bâtiment. comme FFB, CAPEB, UMF, FFC etc...