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Entre les soussignés :
Maître d'Ouvrage :
[Nom du Maître d'Ouvrage]
[Adresse du Maître d'Ouvrage]
Entrepreneur :
[Nom de l'Entrepreneur]
[Adresse de l'Entrepreneur]
Objet : Réception des travaux réalisés
Date : [Date de la réception]
En présence de :
- [Nom de la personne présente]
- [Fonction de la personne présente]
- [Nom de la personne présente]
- [Fonction de la personne présente]
Lieu : [Lieu de la réception]
1. Préambule
Le présent procès-verbal a pour objectif de constater la réception des travaux réalisés par l'Entrepreneur conformément au contrat signé entre le Maître d'Ouvrage et l'Entrepreneur.
2. Description des travaux
Les travaux réalisés concernent [Description détaillée des travaux réalisés], conformément aux plans et aux spécifications techniques approuvés.
3. Vérification des travaux
L'ensemble des travaux a été minutieusement inspecté par le Maître d'Ouvrage et les personnes présentes lors de la réception. Il a été constaté que les travaux ont été exécutés de manière satisfaisante et conformément aux normes et aux exigences convenues.
4. Réserves éventuelles
Aucune réserve n'a été formulée lors de la réception des travaux. L'Entrepreneur a rempli ses obligations contractuelles et les travaux ont été exécutés conformément aux attentes du Maître d'Ouvrage.
5. Remise des clés et des documents
Les clés ainsi que tous les documents relatifs aux travaux réalisés, tels que plans, notices techniques, garanties, ont été remis par l'Entrepreneur au Maître d'Ouvrage lors de la réception.
6. Garantie
L'Entrepreneur s'engage à respecter les garanties prévues dans le contrat pour une durée de [durée de la garantie].
7. Paiement final
Le Maître d'Ouvrage s'engage à effectuer le paiement final à l'Entrepreneur conformément aux termes convenus dans le contrat.
8. Clôture de la réception
Le présent procès-verbal de réception de travaux marque la fin des travaux et la réception définitive de l'ouvrage. Il atteste que les travaux ont été réalisés conformément aux attentes du Maître d'Ouvrage.
Fait en double exemplaire, dont un remis à chaque partie, à [Lieu de la réception], le [Date de la réception].
Le Maître d'Ouvrage L'Entrepreneur
[Nom du Maître d'Ouvrage] [Nom de l'Entrepreneur]
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