- Un chantier de construction désigne le site où sont réalisés les travaux de bâtiment ou de génie civil. Le chantier accueille l'ensemble des intervenants, des installations et du matériel nécessaire à la réalisation du projet.
- Le maître d'ouvrage est la personne physique ou morale pour le compte de laquelle les travaux sont exécutés. Il finance le projet et définit ses besoins.
- Le maître d'œuvre comprend l'architecte, l'ingénieur, l'économiste de la construction qui conçoit, étudie et réalise le projet architectural, technique et économique.
- L'entrepreneur général est chargé de l'exécution des travaux sous l'autorité du maître d'œuvre. Il peut sous-traiter certaines tâches à des entrepreneurs spécialisés.
- Un planning prévisionnel définit l'enchaînement logique des tâches à réaliser avec leur durée estimée et leur date de début/fin prévue. Il sert de base à la coordination de l'ensemble des intervenants.
- Un devis quantitatif estimatif (DQE) récapitule les quantités prévues de chaque prestation et fourniture nécessaire à la réalisation des travaux avec leurs coûts unitaires estimés. Il permet d'estimer le coût prévisionnel du chantier.
- Un ordre de service est un document écrit émis par le maître d'œuvre pour demander la modification, l'arrêt ou la reprise des travaux. Il précise les dispositions à prendre en termes de coût, délais ou qualité.
- Un procès-verbal de réunion de chantier récapitule les points abordés, les décisions prises, les actions à mener et leur échéancier dans le cadre du suivi collaboratif des travaux.
Suivi des travaux (S.T.) :
a)
Participation à la gestion et à la coordination du chantier ;
b) Etablissement et diffusion des
procès-verbaux de réunion de chantier ;
c) Vérification et surveillance des
travaux dont les études ont été effectuées par le bureau d'études ;
d) Contrôle de la conformité des travaux
aux prescriptions des pièces contractuelles et des plans d'exécution des
ouvrages ;
e) Etablissement des situations définitives prévisionnelles des travaux, à chaque fois que l’Administration le demande.
Réception
des travaux (R.P. et R.D.) :
Assistance
à la Maîtrise d’Ouvrage pour les réceptions provisoires et définitives des
travaux.
Dossiers fin travaux (D.F.T.) :
Etablissement du dossier de fin
de chantier faisant ressortir :
- Un mémoire à caractère à la fois
descriptif, et explicatif de l’ensemble des équipements techniques installés et
leur mode de fonctionnement ;
- Les dispositions à prendre pour assurer la maintenance et l’entretien du projet et l’établissement d’un cahier de charges correspondant.
VERIFICATION DES DECOMPTES TRAVAUX (DT)
Le bureau d'études exécute les opérations
suivantes :
a)
Vérification et signature des situations périodiques et définitives établies
par les entrepreneurs, accompagnées des relevés signés contradictoirement par
les entreprises et le bureau d'études ainsi que la vérification des métrés qui
en résultent et la vérification des quantités des approvisionnements livrés sur
le chantier.
b- Vérification et signature des
décomptes périodiques et définitifs des entrepreneurs.
c) Instruction des mémoires de réclamations des entrepreneurs et assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour le règlement des litiges éventuels avec les entreprises.

SUIVI DES TRAVAUX
(ST)
Dans le cadre de cette mission, le bureau
d’étude est chargé du contrôle de la conformité de l'exécution des travaux aux
prescriptions des pièces contractuelles, sur les plans de la qualité, du délai
et du coût.
Le Bureau d’études procède à la vérification
des plans d'exécution, notes de calculs complémentaires et plans établis par
les entreprises. Il contrôle la cohérence de ces plans pour les différents
corps d'état et leur conformité aux documents contractuels. Il vérifiera
également les rapports techniques et procès-verbaux établis par les
laboratoires et les autres organismes spécialisés, et émettra son avis sur
chaque rapport.
Le Bureau d’études dispose d'un délai de
dix (10) jours à compter de la réception des documents (dont il doit vérifier
qu'ils sont fournis en temps opportun par les entreprises) pour formuler son
avis.
Dans le cas où les modifications devraient
être apportées aux documents, ceux-ci seront soumis à nouveau après correction
au bureau d'études qui dispose du même délai que précédemment pour opérer une
seconde vérification
Le Bureau d’études assure le contrôle de
la qualité et des quantités des ouvrages exécutés notamment la participation à
la réception des implantations, le contrôle du ferraillage et la délivrance du
bon à couler des infrastructures, la prise des relevés en cas de besoin. En
outre, il sera amené à émettre un avis sur les cas litigieux.
A cet effet, Le Bureau d’études désignera
l’équipe projet qui sera mis à la disposition de l'équipe de l’Administration
chargée de la surveillance et de la coordination des travaux pour assister aux
réunions de chantier ainsi qu'aux visites inopinées qui pourront être
décidées par l’Administration.
Il s'engage à répondre aux questions des
entreprises le concernant, dans les délais fixés par l’Administration pour ne
pas entraver le déroulement normal du chantier.
De même, le B.E.T. devra établir les
situations définitives prévisionnelles des travaux, à chaque fois que
l’Administration le demande, et ce, dans le but de permettre à cette dernière
de bien cerner le coût du projet au fur et à mesure de l’avancement des
travaux.
Le B.E.T. est également amené à établir le
planning général des travaux pour l’ensemble des corps d’état, en se basant sur
les plannings individuels qui seront remis par chaque entreprise, et à
actualiser ce planning général au fur et à mesure de l’avancement du chantier.
Aussi, et après examen des plans
d’exécution élaborés par les entreprises, le B.E.T. devra établir les plans de
synthèse multi-réseaux décrivant notamment le positionnement des différents
réseaux techniques (eau potable, climatisation, courants forts et faibles,…)
avec repérage et détails des points singuliers et des trappes de visite ou de
tirage.
Le BET devra procéder systématiquement
aux réceptions techniques partielles successives, des différentes installations
exécutées, ainsi que la vérification des équipements techniques livrés sur
chantier.
Ces vérifications et réceptions
doivent être appuyées par des P.V. d’approbation, à diffuser aux intervenants
concernés.
De plus, le BET doit assurer la
mission de rédaction des P.V des réunions de chantier (suivant modèle remis par
l’Administration) et leur diffusion aux différents intervenants.
Aussi, le B.E.T. est amené à vérifier les plans de récolement établis par les différentes entreprises après achèvement de leurs travaux, et à signer les versions définitives de ces plans de récolement tenant compte des observations de la maîtrise d’œuvre et de l’Administration.
RECEPTION DES TRAVAUX ET DOSSIERS DE FINS DES TRAVAUX (RP – RD – DFT)
Le Bureau d’études assistera
l’Administration aux réceptions provisoire et définitive des travaux.
Le BET aura dans le cadre de ce
marché, la charge de participer aux opérations de réception provisoire.
A cet effet, le BET procèdera en
fin des travaux aux réceptions techniques des installations exécutées autant de
fois nécessaires jusqu’à levées totales des réserves par les entreprises.
Il devra établir et envoyer les
rapports de réceptions correspondants.
Après la réception
provisoire des travaux avec l’assistance du BET, ce dernier
devra remettre le rapport de fin des travaux
stipulé à l’article 15 du présent CPS.
Ce rapport fait ressortir :
. Un mémoire à la fois descriptif et
explicatif de l’ensemble des équipements techniques installés et leur mode de
fonctionnement ;
. Les dispositions à prendre pour assurer
la maintenance et l’entretien du projet et l’établissement des cahiers de
charge correspondants.
Le BET aura également dans le
cadre de ce marché, la charge de participer aux opérations de réception
définitive des travaux.
De même, le BET est tenu d’assister, à chaque fois que l’administration le demande, aux réunions programmées pendant les délais de garantie des entreprises, pour résoudre les éventuels problèmes techniques constatés lors de ces périodes.