Guide assainissement individuel non collectif
Ce dossier est destiné à présenter les conditions de réalisation d'une installation d'assainissement individuel, pour une construction neuve ou une réhabilitation.Sommaire :
1. LES ETAPES INDISPENSABLES DE VOTRE PROJET
a. Connaître la faisabilité d'une installation d'assainissement individuel sur votre terrainb. Connaitre los différents dispositifs d'assainissement non collectif
c. Choisir et adapter votre filière
d. Implanter votre filière
e. Remplir vos fiches de renseignements
f. Déposer votre demande on mairie
g. L'instruction de votre demande d'urbanisme par le SPANC
h. Mise au point avant travaux
i. Contrôle des travaux avant remblaiement des fouilles et certificat de conformité
2. QUELQUES CONSEILS
a. Pérennité ot entretien de votre équipementb. Que demander au bureau d'étude pour étude géologique ?
c. Quo demander à votre terrassier
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