Exemple de modèle de contrat de travaux à télécharger en format pdf.
Ce modèle de contrat de travaux immobilier simplifié en format Word vous permet de définir les bases essentielles de votre projet de construction ou de rénovation en toute simplicité.
Adapté aux projets de petite envergure, il vous aide à cadrer les relations entre le maître d'ouvrage et l'entrepreneur de manière claire et concise.
Il comprend un extrait de contrat illustrant la rédaction d'un article définissant le cadre du projet.
Que comprend ce contrat ?
- Identification des parties : Maître d'ouvrage et entrepreneur
- Objet du contrat : Description précise des travaux à réaliser
- Délai d'exécution : Durée totale du chantier avec jalons et échéances
- Prix des travaux : Montant global du contrat et ventilation par poste de dépense
- Modalités de paiement : Échéancier des paiements convenus entre les parties
- Réception des travaux : Conditions de réception et levée des réserves
- Garantie contractuelle : Durée et modalités de la garantie offerte par l'entrepreneur
- Assurances : Couvertures d'assurance obligatoires pour le chantier
- Résolution des litiges : Clause de résolution des litiges en cas de désaccord
Extrait de contrat :
Article 1 : Cadre du présent contrat
Le présent contrat est réalisé dans le cadre du projet [Nom du projet] initié par [Nom du maître d'ouvrage].
Le présent contrat définit les règles du marché et fixe les responsabilités réciproques des deux parties.
Avantages de ce contrat simplifié :
- Simplicité et clarté : Facilité de compréhension et d'utilisation pour tous
- Accessibilité : Adapté aux projets de petite envergure et budgets serrés
- Personnalisable : Possibilité d'ajouter des clauses spécifiques à votre projet
- Format Word : Édition et modification aisées du contrat
Téléchargez dès aujourd'hui notre contrat de travaux immobilier simplifié en format Word et pilotez votre projet de construction ou de rénovation en toute sérénité !
Remarques :
- Ce contrat est un modèle simplifié et ne se substitue pas à l'expertise d'un juriste pour des projets plus complexes.
- Il est conseillé de le compléter avec des clauses spécifiques en fonction de la nature de votre projet.
- N'oubliez pas de lire attentivement le contrat et de le faire relire par une personne de confiance avant de le signer.
En plus de ce modèle simplifié, nous vous proposons également des modèles de contrats de travaux immobiliers plus complets adaptés à des projets de plus grande envergure.
N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.
Adapté aux projets de petite envergure, il vous aide à cadrer les relations entre le maître d'ouvrage et l'entrepreneur de manière claire et concise.
Il comprend un extrait de contrat illustrant la rédaction d'un article définissant le cadre du projet.
Que comprend ce contrat ?
- Identification des parties : Maître d'ouvrage et entrepreneur
- Objet du contrat : Description précise des travaux à réaliser
- Délai d'exécution : Durée totale du chantier avec jalons et échéances
- Prix des travaux : Montant global du contrat et ventilation par poste de dépense
- Modalités de paiement : Échéancier des paiements convenus entre les parties
- Réception des travaux : Conditions de réception et levée des réserves
- Garantie contractuelle : Durée et modalités de la garantie offerte par l'entrepreneur
- Assurances : Couvertures d'assurance obligatoires pour le chantier
- Résolution des litiges : Clause de résolution des litiges en cas de désaccord
Extrait de contrat :
Article 1 : Cadre du présent contrat
Le présent contrat est réalisé dans le cadre du projet [Nom du projet] initié par [Nom du maître d'ouvrage].
Le présent contrat définit les règles du marché et fixe les responsabilités réciproques des deux parties.
Avantages de ce contrat simplifié :
- Simplicité et clarté : Facilité de compréhension et d'utilisation pour tous
- Accessibilité : Adapté aux projets de petite envergure et budgets serrés
- Personnalisable : Possibilité d'ajouter des clauses spécifiques à votre projet
- Format Word : Édition et modification aisées du contrat
Téléchargez dès aujourd'hui notre contrat de travaux immobilier simplifié en format Word et pilotez votre projet de construction ou de rénovation en toute sérénité !
Remarques :
- Ce contrat est un modèle simplifié et ne se substitue pas à l'expertise d'un juriste pour des projets plus complexes.
- Il est conseillé de le compléter avec des clauses spécifiques en fonction de la nature de votre projet.
- N'oubliez pas de lire attentivement le contrat et de le faire relire par une personne de confiance avant de le signer.
En plus de ce modèle simplifié, nous vous proposons également des modèles de contrats de travaux immobiliers plus complets adaptés à des projets de plus grande envergure.
N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.
Extrait 2 de ce contrat de travaux
Entre, d’une part,.........................................................................................................
représenté par
.............................................................................................................
dénommé ci-après « le commanditaire » ,
Et, d’autre part,
............................................................................................................
adresse :...................................................................................................
..................
dénommé ci-après « l’opérateur»,
IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT.
Article 1 : Cadre du présent contrat
Le présent contrat est réalisé dans le cadre du projet .................. initié par
...............................................................................................................
Le présent contrat définit les règles du marché et fixe les responsabilités réciproques
des deux parties.
