LE CAHIER DES CHARGES STANDART
INTRODUCTION
1 - CONTRAT
· Durée du contrat
· Renouvellement
· Joindre les conditions générales d’achats de votre
Entreprise
· Joindre un modèle de contrat type
2 LES PRIX
· Prix fermes et durée ou formule de révision (indice)
· Port et emballage
· Révision ,
actualisation des prix
3 LA COMMANDE
· Commande fermée, commande ouverte ou contrat – cadre
· Le circuit de commande
· Le minimum de commande
4 LA FACTURATION
· Facturation / avoir
/ minimum de facturation
5 LE PAIEMENT ET LE
REGLEMENT
· Conditions et mode de paiement et de règlement
· La monnaie, les
devises
· La couverture de change
6 LA LIVRAISON , LE
TRANSPORT ET L EMBALLAGE
· Conditions de livraison : conditions et horaires de
réception. (type de camion , type de matériel pour décharger….)
· Les pénalités de retard
7 LA RECEPTION ET LE STOCK
· Réception / vérification / qualité/ quantité :
Θ Conditions de réception
Θ Etiquetage des colis
Θ Traçabilité
Θ Prises de mesures
Θ Prototypes et premières séries
Θ Stock matières premières et vêtements ou produits semi-finis
Θ Sécurité d’approvisionnement , stock de sécurité stock
consignataire
Θ Reprise du stock
8 LE PRODUIT ET LA QUALITE
· Qualité
· Dérogation
· Echanges
· Retours
· Remplacements
· Litiges
9 LES ASSURANCES
· Responsabilité du fournisseur vis à vis du client
· Responsabilité civile
· Assurances perte d’exploitation
· Les dommages aux tiers ,
matériels et immatériels
10-LE
JURIDIQUE
· Le droit applicable en cas de litige
· Le tribunal compétent
· La propriété intellectuelle
· Le transfert de risques
· Le transfert de
propriété
· Les conditions de sous-traitance
· Clause de cessibilité ou non – cessibilité de contrat
11 E REPORTING ET LA COMMUNICATION
· La langue d’échange
· La langue de communication
12-LES FICHES
CONTACTS ET NOTIFICATIONS
· L’interlocuteur commercial
· Le technique
· Le service Après-vente (SAV)
· La garantie
Selon
les industries d’autres rubriques pourrait être ajouté
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Une rubrique
spéciale sécurité hygiène
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Une rubrique
spéciale sociale
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Une rubrique
spéciale maitrise documentaire et validation des BAT
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On peut aussi
mettre à part une rubrique pénalité ou cession en cas de non respect des clauses
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Le catalogue
des produits avec photos